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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet

    Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07042 posée par M. Roger Karoutchi

    Utilisation des sites pornographiques par les mineurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07071 posée par M. Yves Détraigne

    Fréquentation des sites pornographiques par les mineurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05751 posée par M. François Bonhomme

    Pour un contrôle effectif de l'accès des mineurs aux sites pornographiques gratuits en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04115 posée par Mme Marie Mercier

    Trottinettes plus dangereuses pour les mineurs que les films pornographiques

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11183 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Réprimer le « sexting »

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26271 posée par M. Bernard Dussaut

    Les femmes dans l'armée française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible