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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 03836 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport 2021 de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 03715 posée par M. Pascal Allizard
Essor des dérives sectaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1130S posée par M. Jacques Mézard
Lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 01226 posée par M. Alain Anziani
Immunité de la MIVILUDES
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00187 posée par M. Jacques Mézard
Effectifs de la cellule d'assistance et d'intervention en matière de dérives sectaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 22996 posée par Mme Brigitte Lherbier
Dérives thérapeutiques et sectaires - pratiques complémentaires et alternatives en matière de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00547 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes d'universités enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00577 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes universitaires enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22807 posée par M. Daniel Raoul
Validation des diplômes universitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine
La question est caduque
Pertinence