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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 180 trouvées
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Question n° 07950 posée par M. Arnaud Bazin
Option végétarienne quotidienne obligatoire dans la restauration collective d'État proposant un choix multiple de menus
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07604 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation alarmante des menaces physiques et verbales contre les élus
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0413G posée par M. Arnaud Bazin
Annonce de nouvelles dépenses et prévisions budgétaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 04522 posée par M. Thomas Dossus
Impacts environnementaux et inutilité du projet de déviation de la RN 88 en Haute-Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01718 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 26993 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12740 posée par Mme Laurence Cohen
Suppression de l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03413 posée par M. Georges Patient
Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Vincent Placé
Campagne japonaise « cool biz »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12539 posée par M. Richard Yung
Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
La question a été transformée.
Pertinence