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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 274 trouvées
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Question n° 0769G posée par M. Jean-Claude Tissot
Crise agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 22859 posée par Mme Toine Bourrat
Révision des conditions de mise en oeuvre des contrats de relance et de transition écologique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0366G posée par M. Didier Guillaume
Situation de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet
Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00487 posée par M. André Lejeune
Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 01829 posée par M. Georges Gruillot
Allégement de la procédure de mise en place des contrats territoriaux d'exploitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39367 posée par M. Roger Besse
Suspension d'une mesure en faveur de la multifonctionnalité des petites exploitations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Persistance d'inondations fortes dans la vallée de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38927 posée par M. Daniel Reiner
Elevage ovin et réforme de l'OCM ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner
Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins
La question est caduque
Pertinence