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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet
Situation des choucas
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09535 posée par M. Jean-Luc Fichet
Attribution de la prime Ségur, avec rétroactivité, pour l'ensemble des salariés du service intégré de l'accueil et de l'orientation 29
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 07718 posée par M. Philippe Paul
Dégâts aux cultures
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0548S posée par Mme Nadège Havet
Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 05556 posée par M. Michel Canévet
Insécurité juridique des procédures concernant les installations classées protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 10065 posée par M. Philippe Paul
Avenir de la « fonction approche » de la tour de contrôle de l'aéroport Brest Bretagne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 27435 posée par M. Michel Canévet
Agriculteurs retraités élus ou anciens élus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1999S posée par M. Michel Canévet
Indemnisation des dégâts liés aux choucas
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22362 posée par Mme Nadège Havet
Acquisition des connaissances sur l'écologie des choucas des tours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet
Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19
La question est caduque
Pertinence