Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 0136G posée par M. André Gattolin

    Tibet

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21763 posée par Mme Esther Benbassa

    Respect des droits humains au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10999 posée par M. Bernard Piras

    Libération de Dhondup Wangchen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21004 posée par Mme Patricia Schillinger

    Droits de l'homme au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11393 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation du Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38230 posée par M. Gilbert Chabroux

    Destruction des habitats et édifices religieux au Tibet

    La question est caduque

    Pertinence Faible