Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07940 posée par M. Jean-Marie Poirier
Statuts de la police municipale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 04379 posée par M. Jean-Marie Poirier
Infirmiers : disparités entre la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 36061 posée par M. Gérard Cornu
Office national de la chasse et de la faune sauvage
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 04796 posée par M. Jean-Marie Poirier
Disparités entre les agents d'un établissement public de coopération intercommunale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10343 posée par M. André Delelis
Taxe d'apprentissage : disparités des versements
La question est caduque
Pertinence