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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan
Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24475 posée par M. Max Brisson
Inégalité entre conservatoires et structures privées
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10211 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Contraintes imposées aux filières des cultures mineures pour le recours aux préparations phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06852 posée par M. François-Noël Buffet
Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16775 posée par M. Simon Sutour
Conditions d'avancement de grade des agents de la catégorie C
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet
Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39719 posée par M. André Pourny
Titularisation des emplois précaires dans les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36639 posée par M. Dominique Leclerc
Remise en cause du système d'encadrement de la culture du tabac de l'Union Européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14946 posée par M. Franck Sérusclat
Statut des personnels participant à l'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin
Statut de la filière culturelle
La question est caduque
Pertinence