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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 309 trouvées
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Question n° 03471 posée par M. Arnaud Bazin
Délai de fabrication des permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0143S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Calcul de la dotation globale de fonctionnement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 01521 posée par Mme Catherine Deroche
Prévention vaccinale auprès des scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas
Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26046 posée par Mme Catherine Dumas
Fragilité des exploitations d'élevage de volailles de plein air dans le contexte sanitaire actuel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 26960 posée par M. Laurent Burgoa
Situation de la main-d'oeuvre agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27021 posée par Mme Catherine Deroche
Prévention vaccinale auprès des scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson
Base aérienne de Grostenquin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23994 posée par Mme Valérie Létard
Financement des sociétés de recherche sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence