Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

Question n° 01440 posée par M. Max Brisson

Disparition programmée des jardins d'enfants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/03/2012
Pertinence
Question n° 0778G posée par M. François Marc

Collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

10/02/2012
Pertinence
Question n° 18801 posée par Mme Françoise Cartron

Préscolarisation des enfants à l'école maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence
Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

Jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

15/07/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21720 posée par Mme Françoise Cartron

Bilan de la mise en oeuvre effective des jardins d'éveil

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

Expérimentation des jardins d'éveil

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron

Jardins d'éveil

La question a été retirée

07/05/2009
Pertinence
Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

La question a été retirée

26/02/2009
Pertinence