Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

    Frais d'expédition de livres à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Évolution du tarif « livres et brochures » pour l'envoi de livres à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13341 posée par Mme Claudine Lepage

    Impossibilité d'acheter des livres numériques français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion des livres numériques français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17326 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Tarif postal préférentiel pour le livre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28098 posée par M. Yann Gaillard

    Développement des librairies électroniques sur Internet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09721 posée par M. Olivier Roux

    Rapport sur l'avenir du livre français : propositions concernant la diffusion à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne