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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille
Situation en Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille
États généraux de la sécurité à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0350G posée par M. Laurent Béteille
Passeports biométriques
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0649G posée par M. Laurent Béteille
Indemnisation exceptionnelle des dommages aux bâtiments causés par la sécheresse en 2003
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence