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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0110G posée par M. Gilbert Barbier
Traçabilité de la viande
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier
Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier
L'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0412G posée par M. Gilbert Barbier
Indemnisations suite à la canicule de 2003
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence