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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0392G posée par M. Charles Revet
Réacteur EPR
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0156G posée par M. Charles Revet
Classement Natura 2000 des zones entourant les ports
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0800G posée par M. Charles Revet
Application et bilan de la loi sur le handicap
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0121G posée par M. Charles Revet
Amortissement Périssol
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0097G posée par M. Charles Revet
Avenir du moratoire sur la fermeture des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence