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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 19810 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 10641 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction de l'impôt sur le revenu des frais engagés par les bénévoles
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14052 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en place des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 12722 posée par M. Philippe Leroy
Mise en place des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07081 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Organisation et représentation des sports et des loisirs équestres
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39222 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38982 posée par M. Serge Mathieu
Publication des décrets d'application de la loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000
La question est caduque
Pertinence