Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 09566 posée par Mme Sylviane Noël

Conditions de participation des sportifs amateurs aux compétitions sportives en France

Réponse du Ministère des sports

21/03/2019
Pertinence
Question n° 22221 posée par M. Alain Fouché

Réglementation relative à l'organisation des manifestations cyclistes

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/03/2006
Pertinence
Question n° 14474 posée par M. Michel Sergent

Suivi médical des sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14475 posée par M. Michel Sergent

Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/11/2004
Pertinence
Question n° 00902 posée par M. Michel Sergent

Suivi médical des sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06503 posée par M. Bernard Murat

Conciliation du code mondial anti- dopage avec la législation française

La question est caduque

20/03/2003
Pertinence
Question n° 01251 posée par M. Bernard Murat

Suivi médical des sportifs de haut niveau

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00904 posée par M. Michel Sergent

Suivi médical des sportifs

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 39702 posée par M. Bernard Murat

Suivi médical des sportifs de haut niveau

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence
Question n° 39418 posée par M. Michel Sergent

Suivi médical des sportifs professionnels

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence