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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 11702 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre le tabagisme et vapotage
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10196 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre le tabagisme et vapotage
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09507 posée par M. François Bonhomme
Place accordée au vapotage dans les politiques publiques de lutte contre le tabagisme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07796 posée par M. François Bonhomme
Avenir du groupe de travail « vapotage » au sein de la direction générale de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17903 posée par M. Alain Houpert
Lutte contre le tabagisme
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 07387 posée par Mme Annick Jacquemet
Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04827 posée par M. Michel Laugier
Hausse de la prévalence tabagique en France et évaluation des alternatives à la cigarette
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 14364 posée par M. Arnaud Bazin
Récurrence du tabagisme passif dans les entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38740 posée par M. José Balarello
Débat sur la dépénalisation des drogues dites douces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31305 posée par M. René Trégouët
Bilan de l'application de la loi Evin
La question est caduque
Pertinence