Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 19334 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13811 posée par M. Louis Souvet

    Réparation des dégâts causés par des mineurs et responsabilité parentale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge éducative des enfants et adolescents handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09952 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Manque de places dans les structures d'accueil pour enfants handicapés mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08735 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39601 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des jeunes handicapés dans le département des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38130 posée par M. Jean-Guy Branger

    Conditions de versement de l'allocation d'éducation spéciale pour les enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible