Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00706 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Reclassement du personnel de l'Office universitaire culturel français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00250 posée par M. Charles de Cuttoli

Ircantec : validation de périodes accomplies en Algérie

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 12764 posée par M. Jacques Habert

Fermeture de classes au lycée Pierre et Marie-Curie d'Annaba (Algérie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/11/1990
Pertinence
Question n° 04029 posée par M. Charles de Cuttoli

Sort des établissements scolaires français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1989
Pertinence
Question n° 02546 posée par M. Olivier Roux

Avenir de l'Office universitaire et culturel français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/12/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25044 posée par M. Charles de Cuttoli

IRCANTEC : validation de périodes accomplies en Algérie

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Reclassement du personnel de l'Office universitaire culturel français en Algérie

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence
Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 08182 posée par M. Olivier Roux

Avenir de l'Office universitaire et culturel français en Algérie

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence