Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13238 posée par M. François Marc

    État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0428S posée par M. Jacques Oudin

    Renouvellement de la flotte de pêche

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02171 posée par M. Michel Sergent

    Pêche minotière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16321 posée par M. Jacques Oudin

    Limitation de la pêche minotière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02014 posée par M. Michel Sergent

    Quota de harengs alloué à la France par la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07004 posée par M. Emmanuel Hamel

    Impact de la pêche minotière sur les écosystèmes marins

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 36476 posée par M. Michel Sergent

    Position de la France sur la pêche minotière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne