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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde
Mediator
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0040C posée par Mme Bernadette Bourzai
Copenhague et après ?
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0596S posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conditions d'acquisition de la nationalité française par l'ex-président de Daewoo international
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 02444 posée par M. Philippe Marini
Caisse d'assurance maladie Nord-Picardie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00460 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Taxe sur les billets de voyages effectués à l'intérieur de la Communauté européenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22654 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Taxe sur les billets de voyages effectués à l'intérieur de la Communauté européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22363 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Taxe sur les voyages à l'intérieur de la Communauté européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00207 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Pouvoirs des régions et agrandissement des lycées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10119 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Pouvoirs des régions et agrandissement des lycées
La question est caduque
Pertinence