Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0537S posée par Mme Françoise Férat

    Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 kms de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 37567 posée par M. Gaston Flosse

    Cession du site de Hao

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 37357 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nécropoles militaires de la Somme et tracé du troisième aéroport

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0142S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conditions d'exercice du parachutisme sportif en région parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05889 posée par Mme Françoise Férat

    Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 km de Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible