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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1217S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Enseignement des langues vivantes à l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 02078 posée par M. Michel Doublet
Nécessité de garantir l'intégrité de la personne handicapée mentale
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02079 posée par M. Michel Doublet
Etablissements d'éducation spéciale et classes d'intégration scolaire pour les enfants handicapés mentaux
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02080 posée par M. Michel Doublet
Postes d'instituteurs spécialisés pour les instituts médico-éducatifs accueillant des personnes handicapées mentales
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02081 posée par M. Michel Doublet
Accueil des jeunes enfants handicapés mentaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02075 posée par M. Michel Doublet
Politique d'accès à la culture, aux loisirs et aux vacances pour les personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02077 posée par M. Michel Doublet
Prévention et répression des actes de maltraitance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02083 posée par M. Michel Doublet
Modernisation du système des ressources des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36046 posée par M. Michel Doublet
Etablissements d'éducation spéciale et classes d'intégration scolaire pour les enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36047 posée par M. Michel Doublet
Postes d'instituteurs spécialisés pour les instituts médico-éducatifs accueillant des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence