Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

09/02/2023
Pertinence
Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

05/12/2019
Pertinence
Question n° 10296 posée par M. Georges Patient

Situation des douanes en Guyane

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10313 posée par M. Fabien Gay

Action diplomatique internationale pour lutter contre l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/05/2019
Pertinence
Question n° 08915 posée par M. Didier Mandelli

Trafic de cocaïne entre la Guyane et l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09599 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Financement des établissements de santé et coefficient géographique correcteur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2013
Pertinence
Question n° 23332 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Financement des établissements de santé en Guyane et coefficient géographique

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 21522 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Absence d'effet fiscal de la taxe aurifère régionale en Guyane

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 33002 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Représentation française à l'association des Etats de la Caraïbe (AEC)

La question est caduque

10/05/2001
Pertinence