Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 07877 posée par M. Didier Marie
Aménagements nécessités par la route nationale 31 reliant Rouen à Reims
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 19569 posée par M. Hervé Maurey
Loi du 7 août 2015 et fonctionnement du syndicat mixte de la base de plein air et de loisirs de Lery-Poses dans l'Eure
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 17236 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Situation de l'institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales de Dieppe
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 17171 posée par M. Hervé Maurey
Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 15852 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Ligne ferroviaire entre Paris et Le Havre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09499 posée par M. Thierry Foucaud
Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06267 posée par M. Thierry Foucaud
Situation du centre hospitalier du Belvédère à Mont-Saint-Aignan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18991 posée par M. Thierry Foucaud
Conséquences de la privatisation de France Télécom sur le fonds de solidarité logement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22554 posée par M. Robert Pagès
Péréquation de la taxe professionnelle et restructuration des usines Renault en Haute-Normandie
La question est caduque
Pertinence