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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

    Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04552 posée par M. Olivier Rietmann

    Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28017 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25503 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel d'activité des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible