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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard
Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin
Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 04552 posée par M. Olivier Rietmann
Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28017 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25503 posée par M. Jean-Claude Leroy
Compte personnel d'activité des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence