Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 132 trouvées

  1. Question n° 02619 posée par M. Pierre Lagourgue

    Académie de la Réunion : insuffisance du personnel d'encadrement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20782 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels enseignants exerçant à l'étranger : titularisation (loi du 5 avril 1937)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12969 posée par M. Jacques Habert

    Bilan de la titularisation de personnels enseignants en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02486 posée par M. Jacques Habert

    Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger : <DA application de la loi du 5 avril 1937

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02306 posée par M. Hubert Haenel

    Nombre d'enseignants mis à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09048 posée par M. Paul Loridant

    Universités : critères de répartition du budget 1988

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08458 posée par M. André Duromea

    Suppression de postes de personnels administratifs à l'université du Havre (Manche)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08188 posée par M. André Meric

    Rentrée scolaire 1987

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05598 posée par M. Marc Boeuf

    Libération des prix des cantines scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03789 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Suppression de postes de professeurs d'écoles normales en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible