Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1076G posée par M. Loïc Hervé

    Sécurité des pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0790S posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir de l'unité SOS-main du Diaconat de Mulhouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0232S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

    Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses