Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
-
Question n° 06295 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Consultation sur l'avenir de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation des détecteurs de métaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 20452 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Démarches de renouvellement de passeports ou de cartes nationale d'identité auprès des consulats
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19579 posée par M. Pascal Allizard
Violences récurrentes commises dans le cadre des manifestations
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 19622 posée par Mme Vivette Lopez
Mouvement des black blocs et manifestations
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler
Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23316 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Prélèvement à la source pour les expatriés qui rentrent en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17743 posée par M. Raymond Vall
Remplacement du bac technologique STI génie civil par le bac STI2D et son impact probable sur le secteur du BTP
La question est caduque
Pertinence