Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 00543 posée par Mme Else Joseph

Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 14232 posée par M. Fabien Gay

Liquidation judiciaire du quotidien « France-Antilles » et disparition programmée de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0440G posée par M. André Gattolin

Audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

20/07/2018
Pertinence
Question n° 05885 posée par Mme Claudine Lepage

Financement de l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0367G posée par Mme Claudine Lepage

Situation de l'audiovisuel public

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25612 posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur des personnes souffrant de déficience visuelle

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 23591 posée par M. Marcel Vidal

Observatoire des pratiques des sociétés audiovisuelles dans leur recours à l'intermittence

La question a été retirée pour cause de décès.

15/06/2006
Pertinence
Question n° 22513 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 14906 posée par M. Josselin de Rohan

Politique audiovisuelle du Gouvernement à la Réunion

La question est caduque

25/04/1991
Pertinence