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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 19991 posée par Mme Catherine Dumas
Maintien d'événements sur la gastronomie et opportunité de nommer un ambassadeur thématique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier
Disponibilité des vaccins obligatoires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0803S posée par M. Roland Ries
Diffusion de Radio France internationale à Strasbourg
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
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Question n° 0621S posée par Mme Marie-France Beaufils
Pour une amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04804 posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnisation des victimes d'essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21053 posée par M. Edouard Le Jeune
Reconnaissance des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21054 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de structures d'accueil pour les traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21055 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18886 posée par M. Edouard Le Jeune
Application d'un statut moderne des langues et cultures régionales dans la rénovation pédagogique du lycée
La question est caduque
Pertinence