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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 19427 posée par M. Michel Le Scouarnec
Trésorerie du Palais à Belle-Île-en-Mer
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0254S posée par M. Michel Le Scouarnec
Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 02595 posée par M. Joël Labbé
Fermeture programmée du centre météorologique de Vannes (Morbihan) suite à la restructuration de Météo France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01424 posée par M. Joël Labbé
Fermeture programmée du centre météorologique de Vannes (Morbihan) suite à la restructuration de Météo France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 00817 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'un label « Belle-Île-en-Mer »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26001 posée par M. Michel Le Scouarnec
Aménagement de la législation au littoral du Morbihan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21077 posée par M. Michel Le Scouarnec
Centre des finances publiques du Morbihan
La question est caduque
Pertinence