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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 01758 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Développement de la filière de la venaison
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1803S posée par Mme Agnès Canayer
Abattoir de Forges-les-Eaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17107 posée par Mme Brigitte Lherbier
Conditions d'abattage des animaux et sécurité alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07432 posée par M. Jean-François Husson
Situation des SPA
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06762 posée par M. Olivier Jacquin
Contrôle des associations de protection animale reconnues d'utilité publique
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24707 posée par M. Pierre Louvot
Pouvoirs des vétérinaires sanitaires investis d'une mission de service public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23453 posée par M. Michel Doublet
Situation des vétérinaires inspecteurs et inspecteurs des installations classées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23376 posée par M. Rémi Herment
Faiblesse des effectifs des vétérinaires inspecteurs des installations classées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23402 posée par M. Robert Castaing
Statut des vétérinaires inspecteurs des installations classées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19054 posée par M. Gérard Larcher
Contrôle sanitaire aux frontières
La question est caduque
Pertinence
