Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0736G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Morts dans la rue

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13177 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décisions concernant la poursuite ou l'arrêt du projet de construction d'une ligne nouvelle de train à grande vitesse (TGV) Bretagne - Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00115 posée par M. Jacques Chaumont

    Etude prospective de la SNCF quant au contournement de la ville du Mans par le TGV

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00505 posée par M. Jacques Chaumont

    Gratuité des services de police et de sécurité pour les prochaines " 24 heures du Mans "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17719 posée par M. Jacques Chaumont

    Tarif applicable aux usagers du TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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