Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 07012 posée par M. Jean-Noël Guérini
Fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06037 posée par M. Hugues Saury
Inquiétudes des maires face aux fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05634 posée par M. Jean-Claude Anglars
Revalorisation du rôle de la commune dans la concertation et la mise en oeuvre des politiques en matière d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05425 posée par M. Bruno Belin
Programmation 2023-2027 des mesures agro-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02890 posée par Mme Vivette Lopez
Répartition entre régions des aides allouées dans le cadre des mesures agri-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1582S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Reconnaissance des calamités agricoles sur fourrages
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17514 posée par M. Antoine Lefèvre
Évolution de la carte des académies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22433 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation difficile de la population du Darfour
La question est caduque
Pertinence