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596 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 245 trouvées
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Question n° 0452G posée par M. Emmanuel Capus
Lutte contre les incendies
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0459G posée par M. Daniel Breuiller
Rapport sur le financement de la transition écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 07181 posée par Mme Catherine Dumas
Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 07200 posée par M. Patrick Kanner
Application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 351 trouvées
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Question n° 0732S posée par M. Jean-François Longeot
Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 0736S posée par M. Laurent Burgoa
Spécificités du milieu rural dans l'objectif de décarbonation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nanomatériaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07163 posée par M. Jean Louis Masson
Syndrome de Diogène
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07179 posée par M. Daniel Gueret
Professionnels locaux du recyclage des déchets
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires