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443 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 231 trouvées
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Question n° 0464G posée par M. Max Brisson
Grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus
Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07142 posée par Mme Annie Le Houerou
Conditions d'utilisation du terme fromage fermier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07175 posée par M. Daniel Laurent
Pérennisation du dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi et extension de son champ d'application
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07177 posée par Mme Patricia Schillinger
Évaluation et extension du dispositif TO-DE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 212 trouvées
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Question n° 07262 posée par M. Bruno Rojouan
Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07267 posée par M. Bruno Rojouan
Actes de destruction sur des retenues d'eau dans le département de l'Allier
La question a été retirée
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Question n° 07290 posée par M. Philippe Folliot
Indemnisation des éleveurs à la suite des attaques de loups
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 07379 posée par M. Joël Guerriau
Euthanasie des chevaux de course pour des raisons économiques
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique