Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

    Nouveau conseil présidentiel pour la science

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

    Financement de l'académie nationale de pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

    Identification des causes des infrasons

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12189 posée par M. Arnaud Bazin

    Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11584 posée par M. Didier Mandelli

    Protection des données personnelles de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 11550 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des victimes du piratage des données de santé des opérateurs de gestion du tiers-payant Viamedis et Almerys

    En attente de réponse du Premier ministre

  4. Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton

    Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  5. Question n° 11093 posée par Mme Corinne Narassiguin

    Risque de perte de ressources pour de nombreux bénéficiaires suite à l'annonce de la suppression de l'allocation de solidarité spécifique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

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