Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 33233 posée par Mme Cécile Goldet

    Utilisation des termes "madame" et "mademoiselle"

    Réponse du ministère : Condition féminine

  2. Question n° 33234 posée par Mme Cécile Goldet

    Abandon de l'expression: "Mme veuve X..."

    Réponse du ministère : Condition féminine

  3. Question n° 02656 posée par M. Jean Cluzel

    Les enfants et la télévision

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 32804 posée par Mme Cécile Goldet

    Université de Strasbourg: discrimination sexiste

    Réponse du ministère : Condition féminine

  5. Question n° 32766 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Situation des veuves remariées

    Réponse du ministère : Condition féminine

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32167 posée par M. Robert Laucournet

    Médaille de la famille: réforme du régime d'attribution

    La question est caduque

  2. Question n° 00302 posée par M. Jean Mézard

    Insuffisance des allocations mensuelles d'allaitement

    La question a été retirée