Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22186 posée par M. Gérard Collomb

    Avenir de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

  2. Question n° 22228 posée par M. Pierre Mauroy

    Avenir des missions accomplies par le FASILD

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  3. Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari

    Lutte contre les discriminations

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

  4. Question n° 20142 posée par Mme Annie David

    Difficultés financières du FASILD

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  5. Question n° 20200 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des stages scolaires

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24050 posée par M. Jean Louis Masson

    Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANSEC)

    La question est caduque

  2. Question n° 18402 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Réduction de l'aide publique relative au LIFT (lieu d'insertion par la formation et le travail)

    La question est caduque