Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 10823 posée par M. Roger Poudonson

    Relance de l'épargne-logement: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 10759 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comptes d'épargne logement

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 10591 posée par M. Marcel Daunay

    Prêts sociaux d'aide à l'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 10625 posée par M. Charles Zwickert

    Produits d'épargne logement (étude)

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 09889 posée par M. Jean Francou

    Acquisition d'un terrain par le prêt d'épargne-logement

    Réponse du ministère : Économie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02801 posée par M. René Régnault

    Caisses de crédit mutuel: prêts

    La question est caduque

  2. Question n° 01123 posée par M. Maurice Janetti

    Financement des prêts au logement en zone rurale

    La question est caduque

  3. Question n° 34816 posée par M. Louis Jung

    Application des restrictions de crédit

    La question est caduque

  4. Question n° 02800 posée par M. Maurice Janetti

    Financement des prêts au logement en zones rurales

    La question a été transformée.