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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 11897 posée par Mme Christine Herzog
Régimes de gestion d'équipements sportifs par un syndicat mixte
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus
Sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 06980 posée par Mme Christine Herzog
Participation de la commune-centre au financement d'un équipement sportif à vocation communautaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 06363 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de la commune-centre au financement d'un équipement sportif à vocation communautaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 21316 posée par M. Jean Louis Masson
Usage par un club d'un terrain sportif d'une commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 27956 posée par M. Bruno Belin
Gestion des infrastructures aquatiques
La question est caduque
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Question n° 27613 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
La question est caduque
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Question n° 27326 posée par Mme Catherine Dumas
Application de la taxe annuelle sur les bureaux aux terrains de sport extérieurs en Île-de-France
La question est caduque
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Question n° 27347 posée par Mme Laure Darcos
Champ d'application de la taxe annuelle sur les locaux commerciaux perçue en Île-de-France
La question est caduque
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Question n° 27357 posée par Mme Else Joseph
Réalisation des équipements de proximité promis dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »
La question est caduque