Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 27212 posée par Mme Frédérique Puissat

    Disparités d'accès au concours d'auxiliaires de soins entre les fonctions publiques hospitalières et territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 23434 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance de la profession des infirmiers anesthésistes comme auxiliaires médicaux en pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22423 posée par Mme Béatrice Gosselin

    Égalité de traitement dans l'attribution de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 09044 posée par M. Charles Descours

    Préparateurs en pharmacie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 06703 posée par M. Marcel Vidal

    Retraite des personnels techniciens de laboratoires et manipulateurs d'électroradiologie

    Réponse du ministère : Solidarité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02979 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Psychorééducation: situation de l'emploi

    La question est caduque

  2. Question n° 02830 posée par M. Marcel Vidal

    Diététiciens: situation

    La question est caduque

  3. Question n° 02505 posée par M. René Ballayer

    Ergothérapeutes: modalités de l'examen professionnel

    La question est caduque

  4. Question n° 02506 posée par M. René Ballayer

    Personnel soignant du secteur psychiatrique: frais soumis à recouvrement

    La question est caduque