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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25118 posée par M. Rachel Mazuir

    Composition et étiquetage des produits brassicoles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 03803 posée par M. René Jager

    Exportateurs de bière français: difficultés sur le marché allemand

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  3. Question n° 33417 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Composition de la bière

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31704 posée par M. Bernard Lemarié

    Présence d'un agent cancérigène dans le whisky et la bière

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28825 posée par M. Francis Palmero

    Composition de la bière française

    Réponse du ministère : Santé

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