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415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 26273 posée par M. Christian Klinger
Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté
Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25087 posée par M. Gilbert Favreau
Passe sanitaire et bibliothèques
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25101 posée par M. Michel Savin
Application du décret n° 2021-1059 dans les bibliothèques et médiathèques
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24574 posée par M. Jean-Marie Janssens
Passe sanitaire applicable aux médiathèques et bibliothèques publiques
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 27992 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la Bibliothèque nationale de France
La question est caduque
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Question n° 27835 posée par M. Pierre Ouzoulias
Réduction du service aux lecteurs de la bibliothèque nationale de France
La question est caduque
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Question n° 00841 posée par M. Jean Desessard
Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17583 posée par M. Jean Desessard
Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes
La question est caduque
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Question n° 16937 posée par Mme Colette Giudicelli
Modifications du code de la propriété intellectuelle prévues dans l'avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
La question est caduque