Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01878 posée par M. Pierre Vallon

    Victimes du port obligatoire de la ceinture de sécurité: bilan

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 00421 posée par M. Pierre Jeambrun

    Port de la ceinture de sécurité: abrogation

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 01553 posée par M. Henri Caillavet

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrières

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 34076 posée par M. Henri Caillavet

    Accidents en ville: utilité de la ceinture dans les chocs latéraux

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 33215 posée par M. Roland Grimaldi

    Médecins et infirmières: dispense du port de la ceinture de sécurité

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00350 posée par M. Pierre Carous

    Utilisation des codes en ville; port de la ceinture de sécurité

    La question est caduque