Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08453 posée par M. André Bohl

    Centrale thermique de Grosbliederstroff: menace de fermeture

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 08041 posée par M. Louis De La Forest

    Bretagne: problème de l'alimentation électrique

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 0232S posée par M. Philippe Madrelle

    Sauvegarde de la centrale thermique d'Ambès

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 03769 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement de la centrale thermique d'Ambes

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 31539 posée par M. Jean-François Pintat

    Centrale thermique de Morcenx-Arjuzanx: maintien en activité

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00208 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Houillères du bassin du Midi

    La question a été retirée

  2. Question n° 28740 posée par M. Camille Vallin

    Panne nationale d'électricité: besoin de centrales thermiques

    La question a été transformée.

  3. Question n° 00021 posée par M. Jean Cluzel

    Construction d'une centrale thermique utilisant le charbon du bassin de l'Aumance

    La question a été retirée