Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0403S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Projet de rénovation du centre vétuste de formation des apprentis de la Palme à Agen

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  2. Question n° 08489 posée par M. Paul Souffrin

    Création de classes préparatoires au BTS en CFA

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01576 posée par M. Michel Manet

    Centres de formation d'apprentissage: remunération du personnel

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 00730 posée par M. René Tinant

    Apprentissage: financement

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 00336 posée par M. Paul Seramy

    Centres de formation d'apprentis: amélioration de la formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00492 posée par M. Maurice Janetti

    Situation juridique du personnel enseignant des centres de formation des apprentis gérés par les chambres des métiers

    La question est caduque

  2. Question n° 02222 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

  3. Question n° 02235 posée par M. Jean Madelain

    Enseignement technique: revalorisation

    La question est caduque

  4. Question n° 01871 posée par M. Georges Mouly

    Financement des investissements des centres de formation des apprentis

    La question est caduque