Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 15055 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Restauration universitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 26751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directeurs de CROUS: recrutement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 16034 posée par M. Jean Amelin

    Financement des repas vendus par les CROUS

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 08790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avance sur bourse: condition d'obtention

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 03365 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Ouvriers des CROUS: revendications

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01454 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Contrats aidés dans la restauration universitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18905 posée par M. Michel Berson

    Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires

    La question est caduque