Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 1061S posée par M. Bruno Sido

    Place de l'éducation nationale dans le système de formation par apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

  2. Question n° 03650 posée par M. Paul Seramy

    Eventuelle création d'un CAP de garçon-serveur

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 03545 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un CAP de garçon-serveur

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 03600 posée par M. Xavier de Villepin

    Création d'un CAP de garçon serveur

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 07752 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un CAP de métallerie et de dinanderie

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07790 posée par Mme Hélène Luc

    Résultats concernant l'apprentissage et l'obtention d'un CAP

    La question est caduque

  2. Question n° 01276 posée par M. Rémi Herment

    Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

    La question est caduque

  3. Question n° 28697 posée par M. Jacques Mossion

    Insertion des jeunes diplômés détenteurs d'un CAP ou d'un BEP

    La question est caduque

  4. Question n° 26795 posée par M. Rémi Herment

    Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

    La question est caduque

  5. Question n° 02525 posée par M. Pierre Salvi

    Formation technique des jeunes: organisation de CAP

    La question est caduque